Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES EPICES
ISABELLE VETTES

Numéro de dépôt :
3690537
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
LA MAISON DES EPICES de ISABELLE VETTES

Présentation de la marque LA MAISON DES EPICES

Déposée le 10 novembre 2009 par ISABELLE VETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES EPICES »

Le déposant est ISABELLE VETTES domicilié(e) 139 CHEMIN DES VILLARS LE ROULE - 27370 - SAINT CYR LA CAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE VETTES domicilié(e) 139 CHEMIN DES VILLARS LE ROULE - 27370 - SAINT CYR LA CAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES EPICES est expirée depuis le 10 novembre 2019.

ISABELLE VETTES a également déposé les autres marques suivantes : JURIS ACCIDENTS , JURIS-ON-LINE.COM , JURIS IMMOBILIER , JURIS ABONNEMENT , NATURE ET VITALITE


ISABELLE VETTES - 139 CHEMIN DES VILLARS LE ROULE - 27370 - SAINT CYR LA CAMPAGNE - France


ISABELLE VETTES - 139 CHEMIN DES VILLARS LE ROULE - 27370 - SAINT CYR LA CAMPAGNE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.